La justice en France

• Auteur : Gilbert Cousteaux
• • Editeur : Milan 2008
  • Collection : les essentiels, num. 286
  • ISBN/ISSN : 978-2-7459-3008-8
  • Format : 63 p.
• • Nature du document : documentaire Genre : documentaire
  • Note générale : Webographie. Glossaire. Index
  • Résumé :

    Ce petit ouvrage présente l'institution judiciaire, son fonctionnement, son vocabulaire spécifique. Indispensable pour comprendre par exemple le rôle de la cour de cassation ou celui de la cour d'appel ou bien pour comprendre par exemple la différence entre le tribunal d'instance ou de grande instance.

    Au sommaire:
    -les principes de la justice;
    -les moyens (les personnels, les partenaires, les palais de justice)
    -les juridictions judiciaires: tribunal de grande instance, d'instance, cour d'appel, cour de cassation)
    -les autres juridictions: le tribunal administratif, le conseil constitutionnel, la cour européenne des droits de l'homme etc.
    -les procès: la justice civile, la justice pénale, le jugement des crimes, le jugement des délits, le jugement des contraventions, l'exécution et l'application des peines, la justice des mineurs, etc.

• • Descripteurs :

    Thesaurus n°1

    2810 organisation judiciaire > infraction / 2810 organisation judiciaire > justice / 2810 organisation judiciaire > justice > exercice de la justice / 2810 organisation judiciaire > justice > juridiction